.png){kind=small}
Mentions légales
SARL SIE Domaine de l'OUST
3 Chemin des Tanneurs
56140 Malestroit
Morbihan – France
Tél : 00 33 (0)2 97 75 13 33
Fax : 00 33 (0)6 02 71 62 35
SIRET : 83447207800023
Capital social : 80 020 €
APE : 5530Z
N° TVA intracommunautaire : FR 88 834472078
Le directeur de la publication est Mme Isabelle Ristord.
Le site Internet www.campingmalestroit.com est hébergé par la société OVH.
Le site Internet a été conçu et réalisé par Isabelle Ristord et en a la propriété exclusive.
La consultation du site www.campingmalestroit.com est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.
L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le site www.campingmalestroit.com un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrait se voir engagée.
Contenu du Site
Le Site est exploité par la société SARL SIE Domaine de l'Oust.
Le site présente les activités de la société SARL SIE Domaine de l'Oust
Textes : rédigés par le directeur de publication
Crédits photos : Directeur de la publication, Agence départementale du Tourisme Morbihan et Comité Régional du Tourisme Bretagne
Propriété Intellectuelle
Le Site constitue une œuvre dont Isabelle Ristord est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le site www.campingmalestroit.com sont la propriété d'Isabelle Ristord (hors photos appartenant à l'Agence Départementale du Tourisme du Morbihan et au Comité Régional du Tourisme de Bretagne).
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du site www.campingmalestroit.com ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de la société SARL SIE Domaine de l'Oust est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.
Enregistrement à la CNIL en cours.
Aucun lien hypertexte vers le site www.campingmalestroit.com ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de la société SARL SIE Domaine de l'Oust.
*L’action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître le dit contenu comme le sien.
Protection des données personnelles
L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par la SARL SIE Domaine de l'Oust.
La SARL SIE Domaine de l'Oust s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’internaute.
Responsabilité
La société SARL SIE Domaine de l'Oust décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site www.campingmalestroit.com et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.
Les éléments présentés sur le site www.campingmalestroit.com sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le site www.campingmalestroit.com – Quel que soit l’existence préalable ou non de l’accord de la société SARL SIE Domaine de l'Oust – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.
La société SARL SIE Domaine de l'Oust ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le site www.campingmalestroit.com. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site www.campingmalestroit.com Sauf faute grave exclusive de la société SARL SIE Domaine de l'Oust, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le site www.campingmalestroit.com
Loi applicable et Compétence judiciaire
L’ensemble des informations diffusé sur le site www.campingmalestroit.com et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Vannes sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du site www.campingmalestroit.com
Informations relatives aux cookies sur notre site
Des informations sur votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers appelés « Cookies » installés sur votre ordinateur, tablette, smartphone.
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur, tablette, smartphone… via votre navigateur, par le site web que vous consultez. Les cookies peuvent avoir de nombreuses utilités :
Les cookies nécessaires au fonctionnement du site : Ils permettent de garantir le bon fonctionnement de votre compte ou votre panier par exemple.
Les cookies de statistiques : Ces cookies servent afin d’analyser la qualité du site, les performances d’affichages des pages, les pages les plus consultées, les pages d’entrée ou de sortie des sites
Les cookies tiers : Il vous est possible sur certaines pages de les partager vers vos réseaux sociaux favoris tels que Facebook, Twitter, Google+… Ces réseaux sociaux peuvent déposer un cookie lors du partage sur lequel nous n’avons pas de contrôle. Vous pourrez retrouver toutes les informations relatives aux cookies déposés par les différents réseaux sociaux en consultant leur mentions légales.
Configurer les restrictions relatives à vos cookies :
Vous pouvez retrouver les possibilités de restrictions de cookies dans le menu Aide en ligne de votre navigateur :
Attention, si vous refusez tous les cookies, vous ne pourrez dans certains cas plus utiliser certaines fonctionnalités du site.
Vous pouvez en savoir plus sur l’utilisation des cookies en consultant le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/
Mise à jour le 20 mars 2024.